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Politiques

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Généralités

• M04 001 - Préambule
• M04 002 - Énoncé de mission
• M04 003 - Nouvelles demandes de services de transport, demandes de changements ou demandes d'annulation
• M04 004 - Transport pour les cours d'été
• M04 005 - Procédures relatives au transport des jeunes élèves par autobus scolaire
• M04 006 - Durée du trajet et capacité des véhicules
• M04 007 - Plaintes et appels
• M04 008 - Autobus nolisés pour les écoles
• M04 009 - Emplacements des points de correspondance
• M04 010 - Situations exceptionnelles liées au transport

Admissibilité

• M04 100 - Politique de transport
• M04 101 - Garde partagée
• M04 102 - Changements temporaires au transport d'élèves
• M04 103 - Distance jusqu'à l'arrêt d'autobus
• M04 104 - Utilisation des transports en commun
• M04 105 - Logement et repas
• M04 106 - Transport sous contrat fourni par le parent, le tuteur ou la tutrice
• M04 107 - Clause de droit acquis
• M04 108 - Lignes directrices sur le nombre de places assises

Responsabilités

• M04 200 - Responsabilités des parents, tutrices ou tuteurs
• M04 201 - Responsabilités des élèves
• M04 202 - Responsabilités du transporteur scolaire et des conductrices et conducteurs
• M04 203 - Responsabilités de la direction d'école
• M04 204 - Responsabilités du Consortium de services aux élèves de Sudbury

Sécurité

• M04 300 - Procédure pour enquêter sur les allégations impliquant des conductrices ou conducteurs d'autobus
• M04 301 - Sièges d'auto et sièges d'appoint
• M04 302 - Plan d'urgence pour le transport
• M04 303 - Politique relative aux accidents ou aux incidents
• M04 304 - Services de transport lors d'intempéries
• M04 305 - Brigadières et brigadiers dans l'autobus
• M04 306 - Transport de matériel ou d'effets personnels à bord de véhicules utilisés à des fins scolaires
• M04 307 - Utilisation d'un système de surveillance vidéo à bord des autobus scolaires

Besoins particuliers

• M04 400 - Transport pour les élèves ayant des besoins particuliers
• M04 401 - Administration de l'EpiPen
• M04 402 - Surveillance dans les autobus
• F-M04-404 - Renseignements médicaux